François Baéza

De: Baéza (François)
président du Cercle des Français d'Afrique du Nord et d'outre-mer. Commandeur du 4 juin 2000
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
A la dignité de grand officier
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="2000-06-04"
JORFTEXT000018038514(source JORF)
élévation
31 Janvier 200831/01/2008
De: Baëza (François)
adjoint au maire de Toulouse (Haute-Garonne) ; 58 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Baëza (François)
président d'honneur d'une association nationale de harkis, président d'une amicale de rapatriés. Chevalier du 13 novembre 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-13"
JORFTEXT000000381507(source JORF)
promotion
01 Janvier 199701/01/1997